Soutien au respect du droit d'auteur à l'UQAM

Tous les membres de la communauté de l’UQAM sont soumis à la Loi sur le droit d’auteur ainsi qu’aux règles édictées dans les licences et politiques institutionnelles. Cette loi vise à protéger les créateurs et les détenteurs de droits tout en permettant une utilisation et un accès juste et équitable à leurs œuvres, peu importe le type de contenu.

Le site Droit d'auteur présente les grands principes, les exceptions et les permissions contenus dans la Loi sur le droit d’auteur et dans les ententes, licences et politiques. Il permet à un membre de la communauté de l’UQAM (enseignant, étudiant ou employé) de mieux s’y retrouver lorsque vient le temps d’utiliser une œuvre dont il n’est pas le titulaire du droit d’auteur. 

Avant d’utiliser la totalité ou une partie importante d’une œuvre, il est essentiel de vérifier si elle est protégée.

L'outil Aide à la prise de décision vous permet de vérifier rapidement la possibilité d’utiliser une œuvre protégée ou de trouver une œuvre libre de droits.