Amende et paiement

Type d’empruntFrais de retardFrais de rappelMontant maximum
Prêt régulier0,50 $ par jour de retard et par document5,00 $ par jour de retard et par document rappelé20,00 $ par document
PEB0,50 $ par jour de retard et par documents.o.20,00 $ par document
Document mis en réserve1,00 $ par heure ou moins de retard et par documents.o.20,00 $ par document
DVD (prêt de 24 h)1,00 $ par jour de retard et par document5,00 $ par jour de retard et par document rappelé20,00 $ par document
Diapositives0,50 $ par jour de retard pour chaque prêt de 1 à 24 diapositives5,00 $ par jour de retard pour chaque prêt de 1 à 24 diapositives20,00 $ par prêt
Casques d’écoute1,00 $ par heure ou moins de retards.o.20,00 $
Ordinateurs portables5,00 $ pour la première heure ou moins de retard ; 2,00 $ pour chaque tranche d’heure ou moins supplémentaires.o.250 $

Frais de rappel

Un rappel est une action faite par un membre du personnel des services de prêt pour demander le retour d’un document emprunté, avant la date d’échéance prévue, pour diverses raisons : 

  • Document requis pour une réserve de cours 
  • Projection prévue 
  • Besoins administratifs 

Lors d’un rappel, la date d’échéance du prêt est automatiquement établie à sept (7) jours plus tard et un avis de rappel est envoyé à votre adresse courriel institutionnelle. 

Après la nouvelle date d’échéance, des frais de 5,00 $ par jour de retard et par document rappelé sont inscrits à votre dossier d’usager. 

Période de grâce

La période de grâce correspond au délai de sept (7) jours pendant lequel certains documents en retard ou rappelés peuvent être retournés sans que les frais de retard ne commencent à s’accumuler. 

La période de grâce pour un document rappelé s’applique dès qu’un membre du personnel des services de prêt effectue un rappel sur le document emprunté.  

La période de grâce pour un document en retard s’applique lorsqu’un renouvellement automatique n’aura pas été possible pour l’une des raisons suivantes :   

  • Le document emprunté est réservé par un autre usager.
  • Votre dossier d’usager est expiré.
  • Votre dossier d’usager est bloqué. 

Blocage au dossier

L’emprunt, la réservation ou le renouvellement du prêt d’un document ne seront plus possibles : 

  • Lorsque le solde inscrit à votre dossier atteint 50,00 $.
  • Lorsque le retard d’un document atteint 14 jours.
  • Lorsque votre dossier a été bloqué pour des raisons administratives. 

Les privilèges d’emprunt sont rétablis au retour des documents à condition que le solde soit inférieur à 50,00 $.

En cas de perte d’un document  

Vous devrez payer le coût de remplacement du document plus 30,00 $ de frais d’administration. 

À moins que vous n’ayez déjà déclaré la perte d’un document, un avis de document très en retard vous sera acheminé 40 jours après la date d’échéance du prêt. Si vous ne rapportez pas le document très en retard dans les jours suivants, le coût de remplacement et les frais d’administration de 30,00 $ seront automatiquement inscrits à votre dossier. 

Modes de paiement :

  • Argent comptant (sur place)
  • Cartes de crédit Visa et Mastercard (sur place et en ligne)
  • Carte de débit (sur place)

Le paiement par carte de crédit et débit est accepté à la Bibliothèque centrale, à la Bibliothèque des sciences de l’éducation ainsi qu’à la Bibliothèque des sciences.

On peut payer par carte de crédit au téléphone : 514 987-3123

En cas de non-paiement

  • Étudiant : Aucun diplôme ou relevé de notes ne sera émis avant le paiement complet des amendes.
  • Enseignant, employé ou personne de l’externe :  Le Service des affaires juridiques sera saisi de la question.

Pour plus d’information, contacter la personne responsable du comptoir de prêt.

Amnistie générale

Les amendes inscrites à votre dossier d’emprunteur en date du 22 juin 2020 ont été supprimées lors du passage à la nouvelle plateforme partagée de services. Cette amnistie générale n’inclut pas les frais relatifs aux équipements, par exemple les ordinateurs portables.